Stationner à Clamart

La ville de Clamart met en place à partir de janvier 2019, une zone test de stationnement réglementé composée d’une zone résidentielle (zone orange) et d’une zone commerces (zone verte) , sur le périmètre ci-après :
Réglementation de la zone orange dite résidentielle

Le stationnement est gratuit pour les usagers ayant souscrit aux abonnements Résident (dont font partie les commerçants et les professions libérales) ou Professionnel de santé.

L’abonnement fait l’objet d’un forfait de 365 euros à l’année pour les salariés des commerçants et des professions libérales.

Grille tarifaire des abonnements :

Typologie des abonnements Tarif de l’abonnement (annuel)
Abonnement résidents GRATUIT
Abonnement professionnels de santé GRATUIT
Abonnement commerçants et professions libérales (salariés) 365 euros


Réglementation de la zone verte

Zone verte de 9h à 20h :
1h30 de stationnement GRATUIT pour tous les usagers.
Les abonnements ne s’appliquent pas sur la zone verte de 9h à 20h.

Zone verte de 20h à 9h :
Les abonnements résidents (comprenant les commerçants et les professions libérales) ; professionnels de santé s’appliquent sur la zone.

Vous êtes résident, commerçant ou profession libérale, professionnel de santé ou salarié d’un commerçant ou d’un professionnel libéral et vous souhaitez souscrire à un abonnement vous permettant de stationner dans la nouvelle zone réglementée ?
L’ensemble des démarches se fait par voie dématérialisée (création du compte, modification des pièces justificatives…).

Vous n’avez pas de compte ?
1. Créez un compte en cliquant sur Inscription
2. Vous téléchargez en ligne vos justificatifs
3. Une fois l’inscription effective, vous pourrez souscrire à un abonnement

Vous souhaitez être accompagné dans vos démarches ?
En cas de difficultés vous pouvez-vous rendre au Centre administratif sis 1 à 5 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart, nos agents seront à votre disposition pour tout renseignement.

Les horaires :
Lundi au jeudi de 8h30 à 18h
Vendredi de 8h30 à 17h30
Si vous ne pouvez pas vous déplacer ou que souhaitez être rappelé pour toute question relative à la mise en place de la zone test, des abonnements, du fonctionnement de la zone orange et de la zone verte…

> Veuillez remplir le formulaire en cliquant ici.


La Zone orange
Le stationnement est payant du lundi au dimanche ; 24h/24 sur la zone orange.

Durée de stationnement Tarif du stationnement
30 min 1 euro
1h 2 euros
1h30 3 euros
2h 4 euros
2h30 5 euros
3h 6 euros
3h30 7 euros
4h 8 euros
4h30 9 euros
5h 10 euros
5h30 11 euros
6h 12 euros
6h30 13 euros
7h 14 euros
7h30 à 24h 15 euros


Durée maximale de stationnement : 24h
Forfait post-stationnement : 15 euros

La zone verte
• Réglementation de 9h à 20h :
1h30 de stationnement GRATUIT pour tous les usagers.

Durée de stationnement Tarif du stationnement
1h30 GRATUIT
1h45 25 euros
1h45 à 2h 35 euros


Durée maximum de stationnement : 2h
Forfait post-stationnement : 35 euros

• Réglementation de 20h à 9h :

Durée de stationnement Tarif du stationnement
30 min 1 euro
1h 2 euros
1h30 3 euros
2h 4 euros
2h30 5 euros
3h 6 euros
3h30 7 euros
4h 8 euros
4h30 9 euros
5h 10 euros
5h30 11 euros
6h 12 euros
6h30 13 euros
7h 14 euros
7h30 à 13h 15 euros


Durée maximum de stationnement : 13h
Forfait post-stationnement : 15 euros

Comment payer mon stationnement ?

Directement à l’horodateur ou via l’application .
Via l’application vous pouvez prolongez ou arrêter votre stationnement en un clic. Pas de smartphone ? Appelez le 01 74 18 18 18 pour démarrer ou arrêter votre stationnement.

L’abonnement Résident

Celui-ci vous permet de stationner gratuitement dans la zone orange dite zone résidentielle 24h/24, ainsi que dans la zone verte de 20h à 9h, tous les jours.

Tarif de l’abonnement : GRATUIT

Attention : Un abonnement est valable pour un seul véhicule. Si vous disposez de plusieurs véhicules il est nécessaire de créer un abonnement par véhicule via votre compte, lequel peux comporter plusieurs abonnements.

Suis-je un résident ?
Est considéré comme résident tout usager résidant sur le territoire de la commune. Les propriétaires de commerces (murs ou fonds) ou locataire de commerces (murs ou fonds) sont considérés comme des résidents. Il en est de même pour les professions libérales.

Les pièces à fournir :
- Le certificat d’immatriculation du véhicule mentionnant le nom du résident et l’adresse du domicile (au nom de la société pour les commerçants ou professions libérales)
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois (concernant le commerce ou le cabinet pour les commerçants et professions libérales)

Les pièces supplémentaires pour les commerçants et les professions libérales (hors professions libérales de santé) :
- Fournir également un extrait K bis de moins de 3 moins ou un extrait d’immatriculation au répertoire des métiers D de moins de 3 mois.

Les cas particuliers :
- Résident hébergé : fournir une attestation d’hébergement
- Véhicule de société : attestation de l’employeur qui certifie que le résident est bien le conducteur exclusif et que le véhicule est utilisé à titre personnel
- Véhicule de location : fournir le contrat de location au nom du résident

Pour tout cas particulier non répertorié, fournir un justificatif attestant de la résidence sur la commune ou de l’identité du conducteur.

Attention : Les sociétés de vente, louage et réparation de véhicules terrestres à moteur ne peuvent souscrire d’abonnement Résident. Les gérants de ces sociétés peuvent souscrire l’abonnement Résident pour leur véhicule propre.

L’abonnement Résident est valable pour la durée d’expérimentation de la zone test.

L’abonnement Résident (location courte durée)

Celui-ci vous permet de stationner gratuitement dans la zone orange dite zone résidentielle 24h/24, ainsi que dans la zone verte de 20h à 9h, tous les jours. Cet abonnement est à destination des Résidents qui louent des voitures, de façon régulière ou non, pour une courte durée (moins de un an).
Les résidents ayant des contrats de location de type leasing doivent souscrire à l’abonnement Résident classique.

Tarif de l’abonnement : GRATUIT

Attention : Un abonnement est valable pour un seul véhicule. Si vous disposez de plusieurs véhicules il est nécessaire de créer un abonnement par véhicule via votre compte, lequel peux comporter plusieurs abonnements.

Suis-je un résident ?

Est considéré comme résident tout usager résidant sur le territoire de la commune. Les propriétaires de commerces (murs ou fonds) ou locataire de commerces (murs ou fonds) sont considérés comme des résidents. Il en est de même pour les professions libérales.

Les pièces à fournir :

- Le certificat d’immatriculation du véhicule - Un justificatif de domicile de moins de 6 mois - Le contrat de location du véhicule

L’ensemble de ces documents est nécessaire à la validation de l’abonnement.

La durée de l’abonnement doit être égale à la durée de location du véhicule.

L’abonnement professionnel de santé

Celui-ci vous permet de stationner gratuitement dans la zone orange dite zone résidentielle 24h/24, ainsi que dans la zone verte de 20h à 9h, tous les jours.

Tarif de l’abonnement : GRATUIT

Attention : Un abonnement est valable pour un seul véhicule. Si vous disposez de plusieurs véhicules il est nécessaire de créer un abonnement par véhicule via votre compte, lequel peux comporter plusieurs abonnements.

Suis-je un professionnel de santé ?
Est considéré comme professionnel de santé tout professionnel, et leurs salariés, exerçant une activité médicale et paramédicale, service d’hospitalisation à domicile, prestataire de service aux personnes malades, âgées et handicapées.

Les pièces à fournir :
- Le certificat d’immatriculation
- Justificatif de domiciliation de la société ou de l’entreprise de moins de 6 mois
- Inscription à un ordre ou feuille de soin attestant de la qualité du demandeur ou carte professionnelle ou extrait d’inscription au fichier RPPS ou ADELI de l’année en cours

Les pièces supplémentaires pour les salariés professionnels de santé :
- Une attestation de l’employeur

Pour tous les cas particuliers, joindre un justificatif lors de la souscription à votre abonnement.

L’abonnement Professionnel de santé est valable pour la durée d’expérimentation de la zone test

L’abonnement Commerçant et Profession libérale (salariés)

Celui-ci vous permet de stationner gratuitement, sous réserve de souscription de l’abonnement correspondant, dans la zone orange dite zone résidentielle 24h/24, tous les jours.

Tarif de l’abonnement : 365 euros par an

Attention : Un abonnement est valable pour un seul véhicule. Si vous disposez de plusieurs véhicules il est nécessaire de créer un abonnement par véhicule via votre compte, lequel peux comporter plusieurs abonnements.

Suis-je un commerçant ou profession libérale (salariés) ?
Est considéré comme salarié ou employé toute personne employée par un commerçant ou un professionnel exerçant une activité libérale sur le territoire de la commune.

Les pièces à fournir :
- La carte d’identité du demandeur
- Le certificat d’immatriculation du véhicule au même nom que la carte d’identité
- Une attestation de l’employeur indiquant le lieu de travail principal du souscripteur ou la copie du dernier bulletin de salaire
- Le numéro SIREN de l’employeur

Pour tous les cas particuliers joindre un justificatif lors de la souscription de votre abonnement.

Le nombre d’abonnements est limité à un par salarié.

L’abonnement commerçants et professions libérales (salariés) est valable pour la durée d’expérimentation de la zone test.

Qu’est ce qu’un Forfait Post-Stationnement (FPS) ?
Le forfait post-stationnement (FPS) est entré en vigueur avec la dépénalisation du stationnement.
Concrètement, si un automobiliste ne règle pas son stationnement il devra s’acquitter d’une redevance qui remplace l’amende : le FPS.

Comment est calculé le FPS ?
Le forfait post-stationnement est calculé sur la base du montant maximal de la durée de stationnement autorisé sur une zone. Si l’utilisateur a déjà réglé une partie de son temps de stationnement, le FPS sera alors diminué du montant déjà acquitté.

Exemple : Je stationne en zone orange. J’ai réglé à l’horodateur 2h de stationnement pour un montant de 4 euros. Cependant, j’ai stationné en réalité durant 3h30.
Un agent assermenté contrôle mon stationnement. Je recevrais un FPS de la part de l’ANTAI d’un montant de 11 euros (montant du FPS en zone orange – montant déjà réglé à l’horodateur).

Comment payer le FPS ?
Pour régler le FPS il est nécessaire de se munir de l’avis envoyé par l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) et de rendre sur le site internet dédié : Site de l'ANTAI

Je souhaite contester mon FPS
- Par internet, en complétant le formulaire disponible en cliquant ici : Contester mon FPS
- Par courrier recommandé avec accusé de réception à :

Mairie de Clamart
Gestion des RAPO
1 à 5 avenue Jean Jaurès
92140 Clamart

Vous avez 30 jours (à compter de la date de notification du FPS) pour contester votre FPS via un Recours administratif Préalable Obligatoire (RAPO).

Passé un délai de 3 mois, le non-paiement du FPS entrainera l’émission d’un titre exécutoire.

Sommaire

- Où consulter les différentes zones de stationnement ?

- Quels sont les tarifs ?

- Qui peut prétendre à un abonnement ?

- Je suis commerçant ou profession libérale, puis-je bénéficier d’un abonnement ?

- Puis-je avoir plusieurs abonnements ?

- Quelle est la durée de mon abonnement ?

- Combien coûte un abonnement ?

- Je suis titulaire de la carte GIG-GIC ou je transporte une personne titulaire de la carte GIG-GIC ?

- Je suis titulaire d’un abonnement puis-je stationner sur un emplacement plus de 7 jours ?

- Je souhaite modifier mon mot de passe ?

- Que dois-je faire en cas de changement de véhicule ?

- Vais-je recevoir un macaron dématérialisé ou un macaron physique ?

- Je souhaite contester mon FPS ?





Où consulter les différentes zones de stationnement ?

Vous pouvez télécharger ci-dessous la liste des rues concernées par la zone orange (mettre liste des rues à télécharger) et la zone verte (idem) ; Le plan général de la zone réglementée est téléchargeable ici : Consultez le plan de la ville en cliquant ici.


Quels sont les tarifs ?

Si je n’ai pas souscrit à un abonnement ou si je n’entre pas dans les conditions de souscription, les tarifs suivants s’appliquent :

- La zone orange : tous les jours ; 24h/24

Durée de stationnement Tarif du stationnement
30 min 1 euro
1h 2 euros
1h30 3 euros
2h 4 euros
2h30 5 euros
3h 6 euros
3h30 7 euros
4h 8 euros
4h30 9 euros
5h 10 euros
5h30 11 euros
6h 12 euros
6h30 13 euros
7h 14 euros
7h30 à 24h 15 euros


En cas de dépassement de la durée de stationnement, ou de non-paiement de mon stationnement, je devrais m’acquitter d’un forfait post-stationnement d’un montant de 15 euros.

- La zone verte : tous les jours, 24h/24

• De 9h à 20h :

Durée de stationnement Tarif du stationnement
1h30 GRATUIT
1h45 25 euros
1h45 à 2h 35 euros


En cas de dépassement de la durée de stationnement, ou de non-paiement de mon stationnement, je devrais m’acquitter d’un forfait post-stationnement d’un montant de 35 euros.

• De 20h à 9h :

Durée de stationnement Tarif du stationnement
30 min 1 euro
1h 2 euros
1h30 3 euros
2h 4 euros
2h30 5 euros
3h 6 euros
3h30 7 euros
4h 8 euros
4h30 9 euros
5h 10 euros
5h30 11 euros
6h 12 euros
6h30 13 euros
7h 14 euros
7h30 à 13h 15 euros


En cas de dépassement de la durée de stationnement, ou de non-paiement de mon stationnement, je devrais m’acquitter d’un forfait post-stationnement d’un montant de 15 euros.


Qui peut prétendre à un abonnement ?

Il existe plusieurs catégories d’abonnements :
- l’abonnement Résident : est considéré comme résident tout usager résidant sur le territoire de la commune. Les propriétaires de commerces (murs ou fonds) ou locataire de commerces (murs ou fonds) sont considérés comme des résidents. Il en est de même pour les professions libérales.

- l’abonnement Professionnel de santé : est considéré comme professionnel de santé tout professionnel exerçant une activité médicale et paramédicale, service d’hospitalisation à domicile, prestataire de service aux personnes malades, âgées et handicapées.

- l’abonnement Commerçant et Professions libérales (salariés) : est considéré comme salarié ou employé toute personne employée par un commerçant ou un professionnel exerçant une activité libérale sur le territoire de la commune.


Je suis commerçant ou profession libérale, puis-je bénéficier d’un abonnement ?

Les commerçants et les professions libérales exerçant sur le territoire de la commune peuvent bénéficier de l’abonnement Résident.
Attention : les professionnels de santé bénéficient d’un abonnement spécifique


Puis-je avoir plusieurs abonnements ?

Les résidents peuvent souscrire à autant d’abonnements que de voitures dans le foyer.
Les commerçants et professions libérales peuvent souscrire à autant d’abonnements que de véhicules immatriculés au nom du gérant de la société.
Les professionnels de santé peuvent souscrire à autant d’abonnements que de véhicules immatriculés au nom de la société ou de salariés ayant un véhicule personnel utilisé à des fins professionnelles.
Les salariés des commerçants et professions libérales (hors professions libérales de santé) ne peuvent souscrire qu’à un seul abonnement par salarié.
Les sociétés de vente, louage et réparation de véhicules terrestres à moteur ne peuvent souscrire d’abonnement résidents. Les gérants de ces sociétés peuvent souscrire l’abonnement résident pour leur véhicule propre (soit un abonnement par gérant). Les salariés ou employés de ces sociétés peuvent souscrire à l’abonnement commerçants et professions libérales (salariés) pour leurs véhicules propres.
Un véhicule par salarié.


Quelle est la durée de mon abonnement ?

Les abonnements ont une durée correspondant à la durée d’expérimentation de la zone test (environ 18 mois), sauf l’abonnement commerçants et professions libérales (salariés) qui a une durée de validité d’1 an.


Combien coûte un abonnement ?

Typologie des abonnements Tarif de l’abonnement (annuel)
Abonnement résidents GRATUIT
Abonnement agents publics GRATUIT
Abonnement professionnels de santé GRATUIT
Abonnement commerçants et professions libérales (salariés) 365 euros


Je suis titulaire de la carte GIG-GIC ou je transporte une personne titulaire de la carte GIG-GIC ?

Les véhicules transportant des personnes en situation de handicap titulaires de la carte GIG-GIC sont exonérés de la redevance de stationnement.


Je suis titulaire d’un abonnement puis-je stationner sur un emplacement plus de 7 jours ?

Il est rappelé, conformément aux dispositions du Code de la route, que le stationnement ininterrompu d’un véhicule en un même point de la voie publique ou de ses dépendances, pendant une durée excédant sept jours est considéré comme abusif et sera constaté comme tel.
Si je reste stationné plus de 7 jours je suis alors en infraction et mon véhicule risque une mise en fourrière


Je souhaite modifier mon mot de passe ?

Je clique sur « mot de passe oublié ? » sur l'encart de connexion, ou sur le lien suivant : Cliquez ici pour recevoir un nouveau mot de passe.
Une fois connecté, je peux modifier mon mot de passe sur ma page de profil.


Que dois-je faire en cas de changement de véhicule ?

Je me connecte à mon compte et je télécharge mon nouveau certificat d’immatriculation.


Vais-je recevoir un macaron dématérialisé ou un macaron physique ?

La souscription se faisant totalement en ligne, vous recevrez par mail une confirmation de votre statut d’abonné. Ce mail sera accompagné d’un courrier de la mairie justifiant de votre droit.


Je souhaite contester mon FPS ?

Pour contester mon FPS j’ai deux solutions :
- Par internet, en complétant le formulaire disponible en cliquant ici : Contester mon FPS
- Par courrier recommandé avec accusé de réception à :

Mairie de Clamart
Gestion des RAPO
1 à 5 avenue Jean Jaurès
92140 Clamart

Je détaille ma demande et je joins tous les documents nécessaires à ma contestation.

J’ai 30 jours (à compter de la date de notification du FPS) pour contester mon FPS via un Recours administratif Préalable Obligatoire (RAPO).

Passé un délai de 3 mois, le non-paiement du FPS entrainera l’émission d’un titre exécutoire et la mise en œuvre des moyens de recouvrement.

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